3
précédant l’assemblée générale, faute de quoi il devra s’acquitter de la
cotisation pour l’année suivante.
Article 12
Radiation: les membres qui ne s’acquittent pas de leurs obligations envers
le groupement (obligations financières également) peuvent être, après
approbation du comité, radiés de la liste des membres (voir article 2). Ils
peuvent être mis en poursuite pour l’éventuelle somme qu’ils doivent au
groupement.
Article 13
Les membres qui nuisent aux intérêts du groupement ou dont la conduite
est contraire à l’honneur peuvent être exclus du groupement par le
comité. L’exclusion doit être notifiée par écrit. Les membres exclus ne
peuvent être admis à nouveau dans le club.
4. ORGANES
Article 14
Les organes du groupement sont:
a.
l’assemblée générale
b.
le comité
c.
la commission terrain et cabane
d.
la commission technique
e.
la commission vérificatrice des comptes
5. ASSEMBLÉES
Article 15
Les membres seront convoqués:
-
à l’assemblée générale annuelle.
-
à l’assemblée extraordinaire si le fait est jugé nécessaire par le
comité, ou demandé par 1/5ème des membres (selon art. 64 du
C.C) dix jours à l’avance.
Les membres seront convoqués par écrit. La convocation mentionnera
l’ordre du jour et les postes à repourvoir.
Article 16
Les votations, admissions et radiations ont lieu à main levée, si le bulletin
secret n’est pas demandé. Les décisions, pour être valables, doivent
réunir la majorité des voix des membres présents.
Article 17
Assemblée générale: tous les membres actifs sont tenus d’assister à
l’assemblée. La marraine et le parrain sont invités à y participer.
L’assemblée sera convoquée au plus tard dix jours à l’avance.
 |
 |
 |